Assurance-vie luxembourgeoise : la question des bénéficiaires

Assurance-vie

Publié le : 14 mai 20236 mins de lecture

La souscription d’une assurance-vie au Luxembourg revêt de nombreux avantages, en comparaison des produits d’épargne similaires proposés en France. Pour autant, au moment de vous constituer un investissement de cette nature, il est important que vous pensiez à d’éventuels bénéficiaires. Voici quelques éléments clés qui vous permettront de préparer votre avenir et ceux de vos proches en toute sérénité.

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance-vie ?

En France comme au Luxembourg, la souscription d’un contrat d’assurance-vie vous permet de vous constituer un capital, avec un horizon de placement à moyen-long terme. Le plus souvent, il s’agit de répondre à divers objectifs patrimoniaux, obtenir des revenus complémentaires pour la retraite, ou transmettre un patrimoine à vos proches. Les avantages de souscrire un tel produit d’épargne au Luxembourg sont cependant plus nombreux. Pour de plus amples informations à ce sujet, vous pouvez consulter le site baloise-life.com.

Pourquoi souscrire un contrat d’assurance-vie au Luxembourg ?

Voici pourquoi vous devriez vous constituer une épargne de précaution directement au Luxembourg, et nommer des bénéficiaires en cas de décès dans la foulée :

  • Vous disposez d’un niveau de garantie élevé, avec une fiscalité extrêmement intéressante.
  • Les frais sont généralement inférieurs à ceux pratiqués en France, et vous profitez de rendements bien meilleurs, grâce à des supports d’investissement financiers  larges et diversifiés.
  • Vos placements ne sont pas directement concernés par la Loi Sapin 2, et vous disposez d’une garantie d’État du Luxembourg, sans limite. En d’autres termes, vous jouissez d’un « super privilège ».

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire ?

Le bénéficiaire est la personne désignée par le souscripteur du contrat d’origine, destiné à percevoir les prestations garanties. Cette désignation prend la forme d’une « clause » indiquée dans le contrat. Le bénéficiaire devient donc naturellement une personne « prioritaire » (il peut s’agir soit du conjoint, des enfants ou des ascendants). Selon les situations, le bénéficiaire peut percevoir une rente (c’est-à-dire un revenu garanti et régulier jusqu’au décès) ou le capital.

En cas de décès, et en l’absence de bénéficiaires prioritaires, le capital décès est versé par ordre de priorité. D’abord au conjoint survivant, puis aux descendants et aux ascendants.

La question de la clause bénéficiaire

L’enjeu principal de la souscription d’un contrat d’assurance-vie réside dans la notion de « transmission ». Ainsi donc, il y a beaucoup d’avantages à ouvrir un contrat d’assurance-vie au Luxembourg, grâce notamment au principe juridique de la « stipulation pour autrui ». Il s’agit d’un mécanisme propre à ce type de contrat, qui offre au souscripteur la possibilité d’organiser la transmission de son patrimoine comme il l’entend. Ce dernier peut ainsi désigner librement le ou les bénéficiaires du contrat, au moment de la souscription.

Lors de la rédaction de la clause bénéficiaire et en tant que souscripteur, vous aurez la possibilité de désigner ou de privilégier qui vous souhaitez comme par exemple :

  • Un héritier ou un tiers.
  • Des bénéficiaires multiples et / ou successifs.
  • Des enfants à naître.
  • Des bénéficiaires vivants ou représentés.

Notez que vous aurez également la possibilité de fixer des montants différents, selon les bénéficiaires désignés.

Les différences existantes en matière de contrat

Nous l’avons vu : le bénéficiaire est la personne désignée par le souscripteur pour recevoir les prestations garanties, lorsque le contrat d’assurance-vie arrive à son terme. Toutefois, le bénéficiaire peut être une personne différente, selon la nature du contrat souscrit :

  • Pour un contrat d’assurance « en cas de vie » : dans cette situation, le contrat est davantage utilisé comme un placement et l’assuré peut être lui-même le bénéficiaire du contrat (du moins s’il est en vie au terme du contrat). En cas de décès du souscripteur, les bénéficiaires en cas de vie sont mentionnés dans le contrat.
  • Pour un contrat d’assurance « en cas de décès » : dans ce cas précis, l’assuré est une personne différente du bénéficiaire. Lorsque le contrat arrive à échéance, c’est cette dernière personne qui obtient le versement de l’épargne.

Les produits d’assurance-vie proposés au Luxembourg vous permettent de disposer de plusieurs avantages : une flexibilité totale, la neutralité fiscale du Luxembourg et l’assurance que le souscripteur demeure le premier créancier en cas de faillite.


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